Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSTRUMENTAL
SYLVAIN BIAUJAUD, Agissant pour le compte de la société "instrumental" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3771135
Date de dépôt :
03/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2020
INSTRUMENTAL de SYLVAIN BIAUJAUD

Présentation de la marque INSTRUMENTAL

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2010 par SYLVAIN BIAUJAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INSTRUMENTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est SYLVAIN BIAUJAUD, Agissant pour le compte de la société "instrumental" en cours de formation domicilié(e) 19 AV DE LA CHAMBRELANNE - 95470 - VEMARS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTRUMENTAL domicilié(e) 19 AV DE LA CHAMBRELANNE - 95470 - VEMARS - France.

La marque INSTRUMENTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3771135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTRUMENTAL est expirée depuis le 3 octobre 2020.

SYLVAIN BIAUJAUD a également déposé les autres marques suivantes : FLYIN DUST


SYLVAIN BIAUJAUD, Agissant pour le compte de la société "instrumental" en cours de formation - 19 AV DE LA CHAMBRELANNE - 95470 - VEMARS - France


INSTRUMENTAL - 19 AV DE LA CHAMBRELANNE - 95470 - VEMARS - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.